
Mesdames et Messieurs les enseignants,
s/c Mesdames et Messieurs les Inspecteurs de l’Éducation nationale
Objet : Tableau des procédures 1er degré – mise à jour 2026-2027
Comme chaque année, le tableau des procédures de signalement et de veille 1er degré, vis-à-vis des élèves qui nous sont confiés, a été actualisé et vous est transmis. Cet envoi fait suite à l’envoi de la note de service et du formulaire spécifiques à chaque procédure, et disponible sur le site de la DSDEN (https://www.dsden77.ac-creteil.fr/spip.php?rubrique161).
Vous vous assurerez que la version de ce tableau, affichée dans votre bureau, est bien celle de l’année en cours.
Je vous rappelle que trois de ces dispositifs de signalement et de vigilance concernent directement les diverses manifestations de violences que vous rencontrez aujourd’hui dans l’exercice de votre métier : l’Absentéisme scolaire, les Faits Établissements et les Remontées d’Informations Préoccupantes.
Chacune de ces procédures est spécifique, mais un même évènement peut conduire à activer plusieurs de ces procédures en même temps et cela peut parfois entraîner une certaine indécision.
Vous n’hésiterez pas à demander conseil auprès de votre IEN et de la Conseillère Vie Scolaire 1er degré.
Ces signalements sont traités par des services ou des organismes différents.
Vous veillerez à utiliser la version actualisée des formulaires. De même, soyez attentif à ce que votre document soit lisible (clarté de la rédaction s’il est manuscrit, syntaxe, …), qu’il réponde à l’ensemble des informations attendues et soit transmis selon le mode de transmission attendu.
Vous aurez compris qu’en vous rappelant ces quelques principes simples, je me fais l’intermédiaire des services afin que dans la mesure du possible, le traitement de vos signalements leur soit facilité.
Enfin, je veux souligner l’importance de la rapidité de transmission de ces informations à votre IEN et à mes services.
Je sais pouvoir compter sur votre professionnalisme.
Pour le recteur et par délégation,
La Directrice académique des services
de l’Éducation nationale de la Seine-et-Marne.
Posted by
Frédérique Mattei (fmttllt)